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Marques déposées par monsieur FRANK JAMMES
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label rose
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

label rose
M. FRANK JAMMES

Numéro de dépôt :
4179596
Date de dépôt :
08/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
label rose de FRANK JAMMES

Présentation de la marque label rose

Déposée par voie électronique le 8 mai 2015 par monsieur FRANK JAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « label rose »

Le déposant est monsieur FRANK JAMMES domicilié(e) 135 IMPASSE PASTOURETTE - 30000 - NÎMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANK JAMMES domicilié(e) 135 IMPASSE PASTOURETTE - 30000 - NÎMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

FRANK JAMMES a également déposé les autres marques suivantes : agité


M. FRANK JAMMES - 135 IMPASSE PASTOURETTE - 30000 - NÎMES - France


M. FRANK JAMMES - 135 IMPASSE PASTOURETTE - 30000 - NÎMES - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686587 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702871 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 24 octobre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°710234 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Inscription le 11 août 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°792543 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Inscription le 10 août 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°792477 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Inscription le 11 août 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°792522 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage.